Bien le bonjour,

Alors voila j'ai un petit probleme, du moins une question.

La mention legal?


J'explique tout, je propose actuellement des hebergements pour des equipes du celebre jeu world of warcraft, Ce petit projet commence a fleurir et je reuni de plus en plus d'equipe. Hors plus sa grandit plus il y a de risque.


Ma question est donc : est que je dois metre comme on peu voir sur certain site " tout droit reserve a "blizzard" " les noms sont les marques respective de .... "

Enfin bref, on voit plein de petite phrase dans les footers et je me pose des questions.

Voila si quelqu'un a une piste ou autre. je suis preneur

Salut,

Est-ce que tu as mis ton site en societé ou entreprise individuelle, ou il s'agit d'un site perso?

Quels sont les risques que tu crains? de voir engagé ta responsabilité ou de voir ta creation artistique piratée?

C'est une site perso,

Je crains pour ma responsabilité. Vu que je fais propose des forums en rapport a une marque :s

Bonjour,

et comment font les autres sites ?

@++

tant que ce sont des forums, tout va bien, mais si tu réalises des prestations avec des éléments d'éditeurs bien connus, il est possible que les éditeurs te tombent dessus... car les "mentions légales" doivent comporter : "avec l'aimable autorisation de ...", ce qui veut dire d'ailleurs, que tu sois en nom propre, en sté, ou autre, tu dois avoir l'autorisation écrite, d'utiliser des visuels de l'éditeur etc etc...

Pour un site perso c’est la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 à laquelle il convient de se référer (loi parfaitement indigeste)

Dans les mentions légales il faut faire apparaître le nom du responsable du site mais sachant que pour un site perso on peut rester anonyme et indiquer seulement le nom de ton hebergeur. L’ideal serait de mentionner à la fois une adresse mail ou l’on peut te joindre et le nom et coordonnées de ton hebergeur.

(sachant qu’au préalable il faut declarer son identité à son hebergeur, ce qui pose pas de pb si tu as pas menti sur ton nom et coordonnées à ton hebergeur, car ce mensonge est désormais puni par la loi)

Concernant ta responsabilité, difficile de trouver la recette miracle au niveau des mentions, l’ideal c’est qu’on sache à l’avance l’interprétation que va faire tel ou tel tribunal et qu’on connaisse toutes les subtilités de toutes les lois (ce qui est impossible)

S’il s’agit d’un forum, il faudrait peut être modifier le disclaimer de xoops pour le rendre plus comprehensible en fonction du contenu de ton site, mais c’est uniquement une piste car tu reste toujours responsable des propos tenus par toi et tes visiteurs. Il reste donc à mon sens, il ne s’agit que de mon avis, la modération, il ne faut pas autoriser tout et n’importe quoi sur le site et pour ce faire ne pas hesiter à supprimer les posts qui sont diffamatoire, injurieux, faux etc… en clair les post qui sont suceptible de porter atteinte aux droits des tiers.